Les comptes-rendus du conseil municipal
Retrouvez ci-dessous les comptes rendus des séances du conseil municipal de Tournes.
Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que le maire le juge nécessaire.
Les réunions du conseil municipal sont ouvertes au public sauf si l’assemblée décide le huis clos ou si le maire exerce son pouvoir de « police des séances ».
Chaque séance donne lieu à la rédaction d’un procès-verbal qui retranscrit les débats et les décisions votées lors de la réunion. Le procès-verbal est ensuite approuvé par les conseillers municipaux à la séance suivante.
Les procès-verbaux des séances du conseil municipal
2024
Aucun compte-rendu
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
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